Article 1. Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente visent à définir les conditions dans lesquelles les Produits sont commercialisés par Sabhi bazar au Client. Elles règlent toutes les différentes étapes de réalisation de la vente : de la passation de la commande par le Client à la livraison du Produit au Client.
Article 2. Produits
Les Produits proposés à la vente par Sabhi bazar sont ceux figurant sur le Site au jour de la consultation par l’utilisateur. Chaque Produit fera l’objet d’une fiche descriptive de la plus grande exactitude possible. Néanmoins, si des erreurs ou omissions ont pu se produire quant à cette présentation, la responsabilité de Sabhi bazar ne pourrait être engagée. Les photographies et les textes illustrant les Produits n’entrent pas dans le champ contractuel. Si un Produit est indisponible, il le sera mentionné sur sa fiche, sinon, en cas d’erreur, Sabhi bazar s’engage à en informer le Client dans les plus brefs délais par courrier électronique. Si le Produit a déjà été payé, Sabhi bazar s’engage à rembourser au Client le prix de l’article auquel il a été acheté.
Article 3. Prix des produits
Les prix sont indiqués en euros, TVA française comprise applicable au jour de la commande. Si le taux de TVA venait à être modifié, ces changements seraient répercutés sur le prix des articles. Sabhi bazar se réserve le droit de modifier les prix à tout moment. Néanmoins, ces prix ne pourraient être modifiés dans une commande si celle-ci est déjà validée. En cas d’affichage d’un prix erroné, vraisemblablement dérisoire, quelle qu’en soit la raison (erreur manuelle, erreur technique ou bug informatique), la commande – même validée – sera alors annulée ; cette annulation sera alors communiquée au Client dans les plus brefs délais.
Les prix indiqués n’incluent pas les frais de livraison qui seront rajoutés au total de la commande. Les frais de livraison sont précisés au Client sur le récapitulatif de la commande à la validation définitive de celle-ci. Ces frais sont à la charge du Client et seront facturés en sus du prix de vente des Produits. Le montant de ces frais de livraison dépend du pays de destination et du mode de transport sélectionné. Sabhi bazar reste propriétaire des Produits jusqu’au parfait paiement du prix.
Article 4. Commande et paiement des produits
4.1. Enregistrement d’une commande
Le Client sélectionne les Produits qui l’intéressent et les ajoute à son panier. Le bouton panier situé en haut à droite de l’écran informe le Client des articles qu’il a sélectionnés en indiquant les Produits qu’il contient avec une photo, la quantité et le prix. En cliquant sur ce bouton, le Client a le choix entre deux alternatives :
- Voir le panier : il a accès au récapitulatif de sa commande, qu’il peut alors modifier. Une fois la commande vérifiée, le Client peut la valider en cliquant sur le bouton « procéder à la commande ». Le Client accède à un récapitulatif final de sa commande où il pourra se connecter sur son compte Sabhi bazar, ou uniquement renseigner les informations nécessaires à la livraison.
- Commander : le Client accède directement à un récapitulatif final de sa commande où il pourra se connecter sur son compte Sabhi bazar, ou uniquement renseigner les informations nécessaires à la livraison.
Afin d’éviter toute erreur de livraison, le Client pourra vérifier la validité de son adresse, le(s) Produit(s) et le prix total de sa commande, frais de port inclus avant de passer commande.
4.2. Paiement et sécurisation des transactions
Les paiements se font par carte bancaire (Carte Bleue, Visa, Eurocard/Mastercard/ American Express/Alipay/JCB/Sofort/ELV/SEPA/IDEAL/BCMC). Les transactions s’effectuent sur une page de paiement sécurisée. Le Client devra fournir son numéro de carte bancaire, la date d’expiration de celle-ci ainsi que le numéro cryptogramme (numéro à 3 chiffres figurant au verso de la carte bancaire).
Le Client a également la possibilité de payer via la plateforme Paypal. Il sera alors redirigé vers la page Paypal où il devra renseigner toutes ses informations personnelles. Dans ce cas, ce sont les conditions générales de Paypal qui s’appliquent.
Lorsque la commande est confirmée, le Client reçoit un courrier électronique de confirmation de sa commande récapitulant l’ensemble des articles commandés, l’adresse de facturation et de livraison ainsi que la date de la livraison.
En tout état de cause, Sabhi bazar se réserve le droit de refuser toute commande ou toute livraison en cas de litige existant avec le client, de non-paiement total ou partiel d’une commande, d’un paiement par carte bancaire refusé ou bien pour des raisons autres que Sabhi bazar se réservera le droit d’expliquer à son client. La responsabilité de Sabhi bazar ne pourra alors en aucun cas être engagée à ce titre.
4.3. Archivage de la commande
La confirmation de commande est enregistrée dans les registres de Sabhi bazar. Le Client accepte que la confirmation de commande soit considérée comme preuve des relations contractuelles intervenues entre les Parties.
Article 5. Livraison
Sabhi bazar livrera les commandes à l’adresse indiquée lors du paiement. Sauf cas particulier, les produits d’une même commande seront livrés en une seule fois. Tous les colis sont livrés avec un numéro de suivi et livrés en boîte aux lettres ou en point retrait, selon le choix du Client.
Livraison offerte dès 100 € d’achat en France métropolitaine. Sabhi bazar assure la livraison en France métropolitaine uniquement.
5.1. L’envoi standard en France
L’envoi standard en France est facturé en fonction du poids du / des colis. Le délai de livraison est estimé à J+5, jour ouvré.
Poids <500g: 5,99 € TTC (livraison à domicile); 4,80 € TTC (livraison en point retrait)
Poids entre 500g et 2kg: 7,99 € TTC (livraison à domicile); 6,90 € TTC (livraison en point retrait)
Poids entre 2kg et 5kg: 10,50 € TTC (livraison à domicile); 9,20 € TTC (livraison en point retrait)
5.4. Responsabilité délais
Sabhi bazar décline toute responsabilité quant à l’allongement des délais de livraison du fait du transporteur, notamment en cas de perte des produits, d’intempéries ou de grève.
Article 6. Garanties
6.1. Conformité du descriptif
Sabhi bazar assure que le descriptif est le plus conforme possible au Produit et que ce dernier ne constitue pas un Produit contrefaisant. Le descriptif du Produit contient a minima les éléments suivants : description et caractéristiques, photographies, taille, couleur, composition (si communiquée sur le Produit), dimensions, conseils d’entretien, etc. Le descriptif est établi par Sabhi bazar en toute bonne foi, en fonction de l’état actuel du Produit. Sabhi bazar assure que les éléments de l’offre soient les plus fidèles possibles et n’induisent pas le Client en erreur.
Sabhi bazar étant une e-boutique d’objets de décoration, d’art de la table et d’accessoires artisanaux ne peut garantir le parfait état du produit du fait de son caractère artisanal. Sabhi bazar s’engage cependant à fournir à ses Clients la description la plus exacte des Produits dans la fiche produit du site internet. Lors de la validation de la commande, le Client a pris connaissance de toutes les informations relatives au Produit (couleur, taille, composition, photos…) et est conscient de l’état du ou des Produit(s) acheté(s).
En ce qui concerne les Produits qui ne correspondent pas à leur description dans la Fiche Produit présente, Sabhi bazar pourra, sous condition d’une preuve valable, procéder à l’annulation et/ou au remboursement du ou des Produit(s).
Le Client bénéficie ainsi du droit de renvoi des articles livrés non conformes. Le retour du ou des Produits doit se faire dans les 14 jours suivant la réception de la commande par le client et doit contenir l’article, ni utilisé, ni porté, ni lavé, dans son emballage d’origine, impérativement accompagné de la facture d’origine.
Au préalable, il est impératif que le Client en informe le service client Sabhi bazar et fasse une demande de retour par email (hello@sabhibazar.com) – en mentionnant les défauts éventuels de l’article qui n’auraient pas été notifiés en amont sur la fiche produit correspondante – afin que Sabhi bazar valide cette demande. Sabhi bazar se réserve le droit de refuser tout article endommagé qui n’aurait pas fait l’objet de remarques par le Client dès la réception du Produit. Pour être acceptés, les articles et les emballages doivent être retournés dans leur état d’origine, sans avoir été ni utilisés ni portés ni lavés.
6.2. Retour et remboursement
Sabhi bazar garantit la satisfaction du Client en lui concédant le droit de retourner tout Produit qui ne lui conviendrait pas. Pour pouvoir retourner un ou des Produits, une demande de retour devra obligatoirement être faite auprès du service client – par mail à l’adresse hello@sabhibazar.com – sous un délai de 14 jours suivant la réception de la commande. Dépassé ce délai, Sabhi bazar ne sera plus en mesure d’accepter toute demande de retour.
Une demande de retour sera considérée comme complète seulement si toutes les informations suivantes sont mentionnées : nom, prénom, numéro de téléphone, n° de commande et motif du retour (taille trop grande/petite, le style ne me convient pas…). Le colis devra être retourné par la poste avec un numéro de suivi obligatoire au centre logistique de Sabhi bazar. Tout Produit retourné sans numéro de suivi ne pourra être accepté par Sabhi bazar. Le client devra rendre le ou les Produit(s) en l’état dans leur emballage d’origine, sans les avoir utilisés, portés, ni lavés. Ces Produits devront être renvoyés avec l’autorisation préalable de Sabhi bazar. Les frais de retours sont à la charge du Client.
Sabhi bazar s’engage à rembourser le Client dans un délai maximum de 30 jours sur le compte bancaire ou Paypal lié à l’achat.
Sabhi bazar n’est pas en mesure de procéder aux échanges. Le Client souhaitant échanger un article par un autre devra faire une demande de retour et se charger des frais de retour. Il pourra par la suite procéder à une nouvelle commande pour acheter le Produit voulu sur le site www.sabhibazar.com.
Article 7. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site Sabhi bazar sont protégés par le droit d’auteur, des marques ou des brevets. Ils sont ainsi la propriété exclusive de www.sabhibazar.com. Toute personne désireuse de mentionner le site internet doit obligatoirement solliciter préalablement l’autorisation de Sabhi bazar. Devra être retiré tout lien vers www.sabhibazar.com sur simple demande de Sabhi bazar.
Article 8. Cookies
Dans le but de répondre au mieux aux besoins et attentes de ses consommateurs, Sabhi bazar se réserve le droit de collecter des données personnelles relatives aux internautes du site internet par le biais de « cookies », dont l’utilisateur prend connaissance avec un bandeau informationnel dès la page d’accueil du site internet. Tout client du site peut, à tout moment, s’opposer à l’utilisation commerciale desdites données et bénéficie en outre d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données le concernant via la rubrique contact du site. Le Client peut également s’opposer à l’enregistrement de ces cookies en configurant son navigateur, en perdant alors toute personnalisation du site.
Article 9. Force majeure
Sabhi bazar ne sera pas responsable de la non-exécution totale ou partielle de ses obligations envers le Client, si cette non-exécution résulte d’un événement constitutif d’un cas de force majeure.
Article 10. Intégralité du contrat
Les présentes conditions générales de vente et le récapitulatif de commande transmis au client forment un ensemble contractuel et constituent l’intégralité des relations contractuelles intervenues entre les Parties.
Respect de la vie privée
Les informations recueillies sur ce site sont enregistrées dans un fichier informatisé par Sabhi bazar pour vous tenir informé des ventes et des actualités de Sabhi bazar.
Elles sont conservées pendant 3 ans et sont destinées au service marketing.
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